CR CSS Plate-Forme Isbergues 23/06/2016

S3PI de l’Artois (Béthune)

jeudi 23 juin 2016

COMMISSION DE SUIVI DE SITE

ORDRE DU JOUR

Présentation du bilan environnemental de la société WEEE METALLICA pour l’année 2015

  • Présentation du rapport d’activité 2015 de la société RECYCO
  • Présentation du bilan environnemental d’APERAM STAINLESS France pour l’année 2015
  • Présentation de la Plate-forme Isbergues
  • Evaluation de la qualité de l’Air dans l’environnement de la plate-forme industrielle d’Isbergues

    *

    Introduction par M. HONORE , Sous-préfet de Béthune qui remercie les participants.

    1- Présentation du bilan environnemental de la société WEEE METALLICA pour l’année 2014

    Présentation du diaporama par M. Patrick DUCATILLON, Directeur Général de WEEE METALLICA.

    Wee Metallica est une usine qui retraite des cartes électroniques en fin de vie, qui sont démontées et démantelées par un traitement de pyrolyse (chauffage à basse température qui permet de détruire tous les plastiques, résines et composés volatiles). Le but est de récupérer, au travers des résidus de pyrolyse,une matière qui contient principalement tous les métaux des circuits imprimés (cuivre, or, argent, palladium,,,), En métaux annexes, on constate que les teneurs en plomb présents dans les diminuent à l’inverse de l’étain.

    Cette installation est autorisée à traiter 30 000 Tonnes de cartes électroniques /an. 10 300 tonnes ont été traitées en 2015.

    3 démarches administratives ont été engagées par la Société . La première concerne la mise à jour de l’AP qui date de 2007 au regard de la Directive IED et de la directive Seveso III (en cours d’instruction).

    La secone concerne la problématique d’émission des composés bromés Weee Metallica est toujours dans l’attente d’une réponse du Ministère sur la/les valeurs seuils d’émission admissibles à la cheminée et sur une/des méthodes normalisées de mesure desdits composés, car il n’y a actuellement ni valeur seuil, ni de méthode de mesure normalisée.

    Enfin la troiième demarche est relatif à la sortie du staut déchets des produits de pyrolyse. La société a déposé au ministère une nouvelle demande de classification de ses résidus de pyrolyse en tant que produit dangereux et non en tant que déchet dangereux comme c’est le cas aujourd’hui.

    En 2015, il y a eu un début d’incendie au niveau d’un ventilateur de refroidissement. L’organisation de lutte contre l’incendie en place a correctement fonctionné, l’incident ayant été ciconscrit au seul ventilateur. La visite d’inspection DREAL réalisée a permis de constater l’efficacité des dispositifs de sécurité en place ainsi que de l’organisation de défense incendie.

    En 2016 aucun incident n’a eu lieu à la date de la réunion.

    En ce qui concerne les rejets, aucun dépassement n’a été enregistré exception faite pour les métaux totaux et les dioxines dans le cadre du contrôle semestriel de la qualité des rejets canalisés.

    Concernant le Brome l’exploitant travaille sur la mise au point d’une méthode d’analyse et un abattement du Br2.

    Echanges avec la salle

    M.MAMETZ aimerait connaître les dangers liés au Hbr et Br2, et n’est pas satisfait que le ministère n’ait pas encore apporté de réponse au sujet.

    M.HONORE explique que l’information est remontée avec pour objectif de résoudre ce problème au plus vite.

    M.LECLUSE explique que l’inspection a connaissance de certains problèmes liés au Brome (Br2). Ce paramètre a été dépassé par l’exploitant a plusieurs reprises ? L’’inspection en identifiant le problème a mis en demeure l’exploitant de respecter les limites fixées par l’Arrêté Préfectoral. Toutefois, les suites evisageables ne sont pas aisées compte tenu de l’absence de valeurs seuils nationales et de méthodes de mesure normalisées.

    A noter qu’Il n’existe pas, non plusde valeurs toxicologiques de référence pour le Br2 et l’HBr.

    M.MODRZEJEWSKI explique que le sujet est compliqué, car il n’existe pas d’éléments fixant une valeur limite réglementaire.

    M.MAMETZ comprend la démarche, mais explique que les riverains sont pour l’instant impactés par cette problèmatique.

    2- Présentation du rapport d’activité 2014 de la société RECYCO

    Présentation du diaporama par M. Marcos LOPES, Directeur Général de la Société Recyco

    M. LOPES commence par évoquer les chiffres clés. Il explique que la société a reçu 51484 Tonnes de déchets ce qui correspond à 36,7% des valeurs autorisées par l’AP de 2014.

    A noter que l’intégralité des co-produits reçus sont conformes à l’AP.

    Concernant les co-produits et les produits sortants, la société a produit 20316 Tonnes de ferro Alliage (réutilisé dans les fours à arc électrique).

    Recyco a aussi produit 24457 Tonnes de laitiers valorisées en sous couche de route dans la région NPDC et dont 100% des analyses sont conformes aux limites fixées par l’AP.

    De plus 5424 Tonnes ont été valorisées à 100% depuis l’évacuation vers une unité de lavage des oxydes de zinc (ZnO).

    En ce qui concerne la partie Air, la société a 4 cheminées (voir schéma slide 5). Tous les rejets canalisés sont mesurées en sortie selon une fréquence imposée par l’AP du 23/04/2014.

    Les mesures d’impact sur l’environnement des rejets diffus et des rejets canalisés sont effectuées via entre autres des campagnes ATMO.

    Les rejets du four primaire ainsi que ceux du sécheur sont conformes aux normes en vigueur imposées.

    Il y a eu cependant un dépassement sur les dépoussiérages en fin d’année

    En ce qui concerne l’eau, la société consomme de l’eau de surface pour divers usages (malaxeur pour l’extinction de la chaux, mélangeur avant presse à briquette, ainsi que le refroidissement en circuit fermé (200000 m3), et elle consomme aussi de l’eau de forage.

    Au niveau des déchets, les volumes annuels sont conformes aux prescriptions de l’AP. A noter que des filières de valorisation remplacent certaines éliminations.

    Une partie du stock de fin d’année 2014 a été évacué en 2015, ce qui a provoqué un dépassement ponctuel du seuil des emballages souillés.

    En conclusion, toutes les actions menées par Recyco,ont permis, en 2015, de respecter les limitations imposées sur les déchets réceptionnés ainsi que les limites de rejets fixées dans l’AP sauf pour le dépoussiérage primaire qui a connu en fin d’année un dépassement en dioxines furannes, Aucun incident ayant un impact sur l’environnement. n’est à déplorer.

    Recyo a renouvelé ses certifications ISO 14001 et OHSAS 18001 en 2015.

    Echanges avec la salle

    M.MAMETZ aimerait savoir si une présentation des résultats des jauges Owen va être effectuée.

    M.LOPES explique que ces résultats seront présentés par M.SAWKO lors de la présentation dédiée à la plate-forme.

    M.MAMETZ propose à nouveau que les poussières récupérées soient analysées. Il précise néanmoins que des efforts ont été faits et qu’il faudra les poursuivre.

    M.MODRZEJEWSKI précise que les normes ont été respectées au cours de cette année et que des améliorations ont ainsi pu être constatées. Il ajoute que l’inspection poursuivra les contrôles intensifs de la plate-forme.

    3- Présentation du bilan environnemental d’APERAM STAINLESS France pour l’année 2014

    Présentation du diaporama par M. Frédéric SAWKO, Responsable service HSE d’APERAM Isbergues.

    M. SAWKO explique que l’ensemble des actions d’APERAM sont bâties sur les systèmes de management qui sont le système qualité ISO 9000 et TS 16949, le système Environnement ISO 14000, et le système sécurité OHSAS 18000. Le Système de Gestion de la Sécurité (SGS), dévolu à SEVESO est intégré dans ce dernier système.

    Le site est classé SEVESO pour le stockage et l’utilisation d’Acide Fluorhydrique, qui a la particularité d’être très toxique. Sur site, il y a un stockage de 50 T pour un seuil SEVESO Haut fixé à 20T.

    Cela implique d’avoir un POI (Plan d’Opération Interne) et un PPI (Plan Particulier d’Intervention). Lorsque les effets d’un incident donné restent dans l’enceinte du site c’est le POI qui est déclenché. En revanche, dés que les effets sont susceptibles de sortir dude l’enceinte du site industriel, c’est le PPI qui est activé.

    Un exercice PPI a été réalisé en juin 2015.

    En tant que SEVESO Seuil Haut, un PPRT, bâti sur une étude des dangers spécifique, a été approuvé.

    Une des grosses actions qui a suivi le PPRT a été de renforcer le réseau de gaz naturel afin de rendre le site compatible avec son environnement. Aujourd’hui ce réseau de gaz naturel est enterré et la mise en œuvre opérationnelle s’est produite en Août 2014.

    En termes de Bilan du SGS 2015, la politique de prévention des risques majeurs a évolué en jun 2014 et a été diffusé à l’ensemble du personnel et des entreprises intervenantes. Cette évolution s’articule autour de trois axes : un travail sur les causes, les effets et le travail sur la sensibilisation et l’information du personnel.

    Au niveau de la formation, toutes les personnes qui interviennent sur le site reçoivent pendant 2H une formation sûreté et sécurité (1238 en 2015). 82 personnes ont aussi été formées en tant qu’équipier de première intervention, 18 pompiers volontaires ont été formés au Risque Chimique, 131 personnes ont été formées en tant que sauveteur secouriste de travail, 47 personnes ont été formées sur les centrales incendies, 12 personnes formées au Safety Leadership et, enfin, 50 personnes ont été formées sur l’utilisation des canons à mousse.

    Toute une partie des formations a été consacré à la communication et à l’information du personnel interne en cas de déclenchement de la sirène d’alerte. Des réunions de sécurité avec les responsables des entreprises intervenants régulièrement ainsi qu’une sensibilisation des donneurs d’ordre aux risques incendie et explosion en lien avec l’assureur du site ont été menées.

    En termes d’activité, s’agissant de l’acide Fluorhydrique pour lequel le site est classé SEVESO SH, le site a connu en 2015 29 dépotages dans l’année (environ 474T/an).

    Il n’y a eu aucun incident en 2015 en rapport avec les activités liées à l’Acide Fluorhydrique.

    Concernant la gestion des situation d’urgences, il y a eu 11 manœuvres techniques (secourisme, lot de sauvetage, intervention en milieu chimique, centrales incendies...), et 1 exercice et test de situations d’urgence, 11 exercices d’évacuation du personnel interne et sous-traitants, 1 exercice PPI (en salle) en lien avec la préfecture.

    En terme de retour d’expérience, il y a eu une prise en compte du retour d’expérience suite à un incendie survenu sur le site de Gueugnon.

    Ceci a entraîné une nouvelle gestion des permis de feu internes avec renforcement des exigences, la mise en place de canons à mousse sur la ligne LC2I, un renforcement du stock d’émulseur sur la plate-forme, la gestion des mises hors services des détections, et l’extension des protections sur les laveurs D1 et D2 (couronnes extérieures et gaines).

    En termes de contrôles, le site a connu en 2015 :

    • 4 inspections DREAL , dont l’une sur le SGS, une inspection rejet 56, un contrôle des rejets atmosphériques.
    • un Audit AFNOR sur le suivi du système intégré
    • un audit Assurance HDI Gerling
    • une revue de direction du système SGS

    En ce qui concerne le programme d’investissements et de réduction des risques , 320 K€ ont été investis sur le renforcement des systèmes de détection et de protection incendie, ainsi que le remplacement et l’evolution de certaines équipements d’intervention.

     

    Echanges avec la salle

    Mme LEFORT explique qu’un exercice PPI sur table a été réalisé en juin 2015 dans lequel a été simulé un déraillement. Elle rappelle aussi que, pour qu’il y ait un PPI, il faut que les effets sortent du site industriel.

    M.MAMETZ aimerait savoir si les vents dominants sont pris en compte lors d’un exercice comme celui-ci.

    Mme LEFORT répond par l’affirmative et ajoute que, afin d’en mesurer l’impact,, un vent changeant de direction a été simulé.,

    4 - Présentation Bilan de la Plate-forme industrielle

    Présentation du diaporama par M. Frédéric SAWKO, Responsable service QHSE d’APERAM Isbergues.

    Isbergues est une plate-forme industrielle sur laquelle il y a plusieurs entreprises (APERAM, Recyco, TYSSENKRUPP, Weee Metallica, Eurofield).

    C’est un ensemble d’acteurs qui emploie environ 1200 personnes sur un peu plus de 100HA, 100 000 visiteurs par an, 50 000 camions.

    En terme de sûreté, suite aux événements de milieu d’année 2015, la plate-forme a travaillé avec les services de la DREAL, de la Gendarmerie et du SDIS afin de renforcer les procédures d’accès. A cet effet, un audit Sûreté spécifique a été réalisé par les services de Gendarmerie.

    Il y a eu aussi la mise en place d’une coordination plate-forme pour les sujets transversaux, ainsi que la mise en place d’un projet d’embellissement de la plate-forme .

    A titre d’information, un audit DREAL est prévu afin d’évaluer le dispositif de sûreté du site.

    En terme de Bilan d’interventions, les pompiers sont intervenus à 3 reprises uniquement sur des accidents corporels .

    L’activité des sapeurs pompiers pour l’ensemble de la plate-forme a été la suivante :

    - 11 manœuvres techniques (secourisme)

    - 1 exercice PPI en lien avec la préfecture

    - 11 exercices d’évacuation du personnel

    Au niveau de l’eau, la plate-forme consomme environ 1 200 K m3 d’eau, principalement pompée dans le canal, volume auquel il faut ajouter les eaux pluviales . Cette eau est utilisée dans les circuits de refroidissement dans l’atelier tôlerie pour le lavage de la tôle ainsi que pour les besoins de autres industriels implantés sur la plateforme (TKES et le centre de service entre autre). L’eau tourne, au maximum, en circuit fermé. Cependant, lorsqu’elle est polluée par les acides, elle part dans la station de neutralisation qui va traiter entre autre son acidité.

    Une fois les traitements effectués, l’eau est rejetée dans le milieu naturel après un contrôle sur une vingtaine de paramètres.

    Sur 2015, l’ensemble des données sont conformes aux valeurs seuils définies dans l’Arrêté Préfectoral. Au niveau des Tour Aéroréfrigérantes (TAR), leses mesures de contrôle sont également inférieures aux valeurs seuils.

    Au niveau de la nappe, il y a une surveillance qui est effectuée. Les contrôles effectuées ne révèlent pas d’impact particulier de la plate-forme

    En ce qui concerne le bruit en pérpihérie de la plate-forme a été constaté un dépassement en un point « dit 2 » par rapport au seuil limite de nuit (slide 8)

    Une étude auprès de SIM ENGINEERING a été lancée afin de repérer les sources sonores principales qui impactent la limité de propriété.

    4 mesures ont été réalisées afin de mieux comprendre les sources sonores de la zone.

    On constate alors que les Tour Aéroréfrigérantes ainsi que quelques cheminées générent du bruit.

    Il faut maintenant regarder comment aller plus loin, en mettant en place des équipements plus silencieux, en changeant certains matériaux, ou en trouvant d’autres solutions.

    En ce qui concerne les résultats du suivi des jauges Owen, ceux-ci sont conformes aux valeurs seuils de référence. (slide 12)

    Echanges avec la salle :

    M.MAMETZ aimerait revenir sur la couleur des toitures de la partie Tolerie.

    M.SAKWO explique qu’il y a eu un problème sur le laveur de buées, ce qui explique cette couleur. Pour information ce problème n’a pas eu d’impact environnemental

    M.MAMETZ aimerait savoir pourquoi une petite quantité d’eau du réseau ville est utilisée

    M.SAWKO explique que lors de l’entretien du réseau de l’exploitant, il y a utilisation du réseau d’eau de ville.

    M.MAMETZ aimerait savoir quelles vont être les prochaines étapes au niveau du bruit, et s’il y a des zones prioritaires.

    M.SAWKO explique que la prochaine étape sera de déterminer l’impact de chacune des sources afin de pouvoir agir, il ajoute que les actions prévues sur l’une des Tours Aéroréfrigérantes permettra peut être de respecter les seuils.

    M.MAMETZ aimerait connaître la durée des mesures.

    F. MODRZEJEWSKI explique ces mesures sont effectuées sur des périodes de 24H .

    5 - Evaluation de la qualité de l’air dans l’environnement de la zone industrielle d’Isbergues (ATMO)

    Présentation du diaporama ATMO par Céline DEROSIAUX. & Hélène DEVILLERS

    Présentation des résultats 2015 de la campagne de surveillance de la qualité de l’air de la plate-forme industrielle d’Isbergues.

    Les campagnes ont été réalisées dans le cadre de l’AP d’Aperam Stainless France,

    Le contrôle de la qualité de l’air dans l’environnement de la plate-forme a débuté en 2010 avec un premier état des lieux. Il a été suivi sur la période 2011-2013 d’une évaluation préliminaire en métaux lourds ainsi qu’un suivi des particules en suspension (PM10) ; ce qui a permis de constater un dépassement du seuil d’évaluation maximal qui a nécessité de poursuivre la surveillance en application de la réglementation.

    En 2015 a été implantéeune station de mesures pérenne Impasse Vandaele, dans le cadre du pacte associatif et des obligation réglementaires en air ambiant .

    Cette station est une station de proximité industrielle, elle a été positionné dans une zone représentative des niveaux les plus élevés auxquels la population riveraine d’une source fixe est susceptible d’être exposée.

    Concernant les résultats de mesures 2015 (05/10/2015 au 03/01/2016), ces dernières ne peuvent pas être comparées aux valeurs réglementaires en air ambiant car elles ne respectent pas les critères de représentativités sur l’année.

    A titre indicatif la valeur cible pour le nickel est de 20ng/m3 en moyenne annuelle (directive 2004/107/CE).

    Concernant les particules en suspension PM10 (slide 11), les mesures sont comparées aux stations urbaines de Béthune et Saint-Omer, on constate alors que les niveaux de fond observés sont semblables à ceux de Béthune et St Omer, cepandant il y a un impact local de la plate-forme industrielle qui s’illustre par des pics plus élevés (direction de vents de sud-ouest).

    Concernant le Nickel (slide 14), les diagrammes correspondent à quelques semaines de mesures. De façon générale on constate que les niveaux à Isbergues restent élevés au regard des résultats des années précédentes et des niveaux habituellement observés dans la région.

    Quelles Perspectives ’

    Les résultats de 2015 sont en cours de validation et seront publiés dans le bilan territorial (le rapport sera mis en ligne sur le site internet d’Atmo).

    L’année 2016 sera marquée par la poursuite de la surveillance du nickel (prélèvement 1 semaine sur 2) et des particules PM10 ainsi que des mesures en zinc, chrome, plomb, arsenic, et cadmium.

    Cette surveillance financée par le pacte associatif permettra de faire le calcul des moyennes annuelles, de comparer celles-ci aux valeurs réglementaires et d’effectuer, entre autre, la diffusion trimestrielle des données hebdomadaires.

    Echanges avec la salle :

    M.LECLUSE aimerait connaitre le nombre de stations de mesure du Nickel en Région et leurs critères d’implantation (urabaine, de fond ou de proximité industrielle immédiate) par rapport à celle d’ISBERGUES mais, aussi, les critères prévalant à la comparaison des résultats de meures observés sur lesdites stations

    Mme DEVILLERS explique que, dans le cadre de la comparaison, ATMO recherche une valeur de référence de fond. Par exemple dans le cadre des poussières, les résultats obtenus à Isbergues sont comparée à des stations de fond urbaine.

    M.MODRZEJEWSKI remercie, au nom de la DREAL l’action menée par ATMO autour de la plate-forme d’Isbergues

    M.HONORE ajoute que ce qui est important, ici, c’est d’exploiter les mesures effectuées pour améliorer la connaissance du site en matière de nuisances éventuelles.

    M.GRIMBERT souligne le travail effectué avec les élus et l’autorité préfectorale, ainsi que l’amélioration des relations avec EQVIR dans le cadre notamment des réunions qui sont organisées régulièrement.

     

    M.MAMETZ aimerait savoir quelles vont être les suites à donner aux études en cours concernant le Nickel.

    M.MODRZEJEWSKI explique qu’il faut continuer à comprendre partager les informations avec l’exploitant, ATMO, afin de trouver des solutions. L’objectif est d’avancer.

    M.HONORE aimerait remercier l’exploitant pour le travail de concertation effectué.

    Fin de la séance.

    Toute correspondance concernant ce compte-rendu est à adresser au Président de la CSS à l’adresse de son secrétariat :

    S3PI de L’artois

    Centre Jean Monnet

    Avenue de Paris

    62400 BETHUNE